Transports scolaires en Nouvelle-Aquitaine
Pour la sécurité des élèves avant toute chose, mais aussi dans le respect d'autrui et du matériel, nous invitons chaque usager à découvrir les grandes consignes pour voyager à bord des cars scolaires.
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Règlement des transports scolaires
Consignes générales
- Le transport et l'accompagnement des élèves entre le domicile et le point d'arrêt à l'aller et au retour, de même que leur surveillance jusqu'à la montée dans le car et à leur descente du car, relèvent de la responsabilité des représentants légaux.
- Les représentants légaux doivent veiller à ce que l'élève dispose tous les jours de son titre de transport en règle.
- Ils doivent rappeler à l'enfant les règles de sécurité et particulièrement l'obligation d'attacher sa ceinture de sécurité à bord.
A bord du car
- L'élève doit rester à sa place pendant tout le trajet jusqu'au moment de la descente.
- Il doit se comporter de manière à ne pas gêner les autres passagers, ni le conducteur.
- A tout moment, le couloir de circulation et l'accès aux portes du car doivent être libres.
- Les sacs, cartables et paquets doivent donc être rangés en conséquence notamment sous le siège de l'élève.
- Conformément aux articles R412-1 et R412-2 du Code de la Route, le port de la ceinture de sécurité est obligatoire dans les véhicules de transport en commun. Le non-respect de cette règle constitue une infraction passible d'une amende de 135 €.
Interdictions
A bord des cars régionaux, il est interdit de :
- Se bousculer, se battre, hurler ou lancer des projectiles
- Se déplacer dans le couloir central du car, sauf en cas d’urgence
- Se pencher à l’extérieur du car
- Cracher, manger et boire dans le véhicule
- Fumer, vapoter ou utiliser des allumettes ou briquets
- Manipuler des objets dangereux (cutters, couteaux, ciseaux, etc)
- Transporter, faire commerce et/ou consommer de l’alcool ou des substances illicites
- Transporter des animaux
- Toucher les poignées, serrures ou dispositifs d’ouverture des portes ainsi que les issues de secours
- Manipuler, voler et détériorer le matériel de sécurité
- Dégrader le matériel, laisser des papiers et autres déchets
- Parler au conducteur sans motif valable
- Provoquer ou distraire le conducteur par des cris, des injures, ou bousculades
- Faire de la propagande quel qu’en soit l’objet
- Tout acte de vandalisme ou détérioration commis par les élèves à l’intérieur du véhicule engagera la responsabilité financière des responsables légaux si les élèves sont mineurs ou leur propre responsabilité s’ils sont majeurs. Les sanctions seront appliquées et les fautifs tenus de réparer financièrement le préjudice causé
Montée et descente du car
- Au point d'arrêt, les élèves doivent attendre dans le calme.
- La montée et la descente doivent s'effectuer dans le calme, dans l'ordre et en aidant les plus jeunes.
- A la montée comme à la descente, les élèves sont invités à saluer le conducteur.
- En montant à bord du véhicule, l'élève doit obligatoirement valider ou présenter son titre de transport au conducteur. Il doit veiller à ce qu'il soit toujours en bon état.
- A la descente du véhicule, les élèves doivent attendre le départ du car s'ils doivent traverser la route. Ils doivent s'assurer de pouvoir le faire en toute sécurité.
Sécurité et prévention routière
La Région Nouvelle-Aquitaine transporte tous les jours plus de 173 000 élèves. La prévention routière et la sécurité sont des préoccupations majeures de la Région en matière de transport scolaire. Elle met en effet un point d’honneur à ce que la sécurité soit maximale sur tout le trajet de l’élève, de son domicile à son établissement scolaire.
Aussi, des sessions de sensibilisation Sécuribus sont animées une fois par an dans tous les collèges néo-aquitains à l’attention des élèves de sixième pour leur apprendre les règles et les comportements à adopter en cas d’incident (un exercice d’évacuation peut parfois être organisé). Elles permettent aussi de leur faire comprendre l’importance des consignes à bord des autocars et aux abords des points d’arrêts.
